Conditions générales de vente
Sommaire
- 1 Préambule
- 2 Glossaire
- 3 Objet de l’engagement
- 4 Description des Produits ou Services
- 5 Validité des informations fournies
- 6 Prix
- 7 Commande et validation de commande
- 8 Paiement et facturation
- 9 Livraison
- 10 Absence de toute responsabilité relative à la livraison notamment dans les cas suivants :
- 11 Droit de rétractation
- 12 Réclamations livraison
- 13 Cartes cadeau
- 14 Retours
- 15 Limitation de responsabilité
- 16 Autonomie des clauses du contrat
- 17 Droit applicable et juridiction compétente
- 18 Respect de la propriété intellectuelle
- 19 Protection des donnée spersonnelles
- 20 Forums publics et soumissions d’utilisateurs
- 21 Modification des Conditions Générales de Vente
1- Préambule
Le site www.azhanfez.com est édité par la société MBFEZ.CO (voir mentions légales en cliquant ici) aux fins de proposer à la vente un large nombre de produits et/ou services.
Les Produits proposés à la vente dans le catalogue publié sur le site font l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles.
Les Produits du site www.azhanfez.com sont confectionnés au Maroc et distribués à l’international, dans la limite des stocks disponibles.
2- Glossaire
Les mots ci-dessous, dont la première lettre est en majuscule, seront définis tel qu’il suit dans les présentes:
Acceptation : validation par le Client de sa commande.
Conditions Générales de Livraison : se réfèrent aux présentes conditions de livraison décrites ci-dessous.
Conditions de Livraison : se réfèrent aux Conditions Générales de Livraison et aux conditions particulières de livraison décrites dans le site www.azhanfez.com > conditions générales de vente.
Conditions Générales de Vente : conditions de vente objet du présent contrat.
Conditions de Vente : se réfèrent aux Conditions Générales de Vente et aux conditions particulières de vente décrites dans le site www.azhanfez.com > conditions générales de vente.
Client : Internaute passant une commande ferme, pour son compte ou pour celui d’une personne morale, des Produits sur le site www.azhanfez.com.
Conditions Générales d’Utilisation : règles applicables à l’utilisation du site www.azhanfez.com incluant les limitations de responsabilité.
Produit : produits et/ou services mis en vente sur le site www.azhanfez.com
3- Objet de l’engagement
En utilisant les services de vente du site, le Client adhère aux Conditions de Vente des Produits qui comprennent les Conditions générales de vente et la politique de confidentialité du site www.azhanfez.com régissant les relations contractuelles entre lui-même (personne physique ou personne morale) et MBFEZ.CO notamment à l’occasion de l’achat d’un Produit par le Client sur le site www.azhanfez.com.
Le Client du site www.azhanfez.com déclare être capable de contracter en vertu de la loi marocaine et le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage.
Le Client du site www.azhanfez.com déclare être légalement autorisé et disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour souscrire et accéder aux services proposés par AZHANFEZ et les utiliser.
4- Description des Produits ou Services
AZHANFEZ propose les produits et/ou services qui figurent sur le site www.azhanfez.com
Les Produits sont plus amplement décrits dans les pages du catalogue produits du site www.azhanfez.com
Les tarifs sont spécifiés sur le site www.azhanfez.com pour chacun des produits, ainsi que les frais de livraison éventuels relatifs à leur expédition à l’adresse choisie par le Client. Le coût total du Produit sélectionné, incluant les taxes locales et la livraison, est décrit dans le site www.azhanfez.com et notamment récapitulé au moment de la validation de la commande par le Client.
5- Validité des informations fournies
Le Client du site www.azhanfez.com s’engage à fournir des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service et à maintenir ces informations à jour au cours de l’exécution du service.
Dans l’hypothèse contraire, AZHANFEZ décline toute responsabilité en l’absence de remise, totale ou partielle, des Produits commandés par le Client.
6- Prix
Les prix des Produits sont indiqués en dirhams TTC et en euros TTC (toutes taxes comprises) en switchant entre les 2 devises via le bouton situé sur l’écran. Le détail du taux de TVA ayant servi au calcul est indiqué par le site www.azhanfez.com lors de la validation de la commande par le Client en fonction du lieu de production, soit selon la loi fiscale marocaine.
Tout droit de douane ou autre taxe qui pourrait s’appliquer au Produit sera à la charge du Client.
AZHANFEZ se réserve le droit de modifier les prix de ses Produits à tout moment selon la procédure décrite aux « modifications des Conditions Générales de Vente ». En tout état de cause, les Produits seront facturés sur la base du prix des Produits affiché au moment de l’Acceptation.
Les frais d’expédition pour les destiations concernées ne sont pas inclus dans les prix des Produits tels qu’affichés sur les pages du site www.azhanfez.com décrivant les Produits. En revanche, au moment de la validation de la commande, le prix inclura les coûts relatifs à la livraison des Produits, une fois que le client aura indiqué son adresse de livraison.
Le coût total du produit sélectionné, incluant les taxes locales et la livraison, est décrit sur le site et notamment récapitulé au moment de la validation de la commande par le Client.
7- Commande et validation de commande
Après avoir pris connaissance de la description des différents Produits proposés, de leurs prix, des Mentions Légales, de la politique de confidentialité, des conditions de retout et des Conditions de Vente, le Client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite commander ainsi que le mode de livraison des Produits.
Avant de cliquer sur le bouton de confirmation de commande, le Client aura la possibilité de :
– vérifier le détail de sa commande et son prix total
– revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande,
– de relire, imprimer et sauvegarder les Conditions génrales de Vente,
– de procéder à l’Acceptation de sa commande en cliquant sur le bouton de confirmation de commande.
En confirmant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente contenues dans les pages du site qui décrivent le Produit (dénomination, prix, marque, quantité, couleur, taille, spécificités techniques et d’usage, etc.) et déclare expressément les accepter sans réserves.
De même, la confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et de Livraison décrites ci-dessous formant le contrat entre les parties, sous réserve de dispositions dérogatoires établies par écrit entre AZHANFEZ et le Client.
Après Acceptation, le Client recevra à l’adresse électronique qu’il a indiquée un courriel de confirmation de sa commande. Ce courrier électronique confirmera la réception de la commande du Client par AZHANFEZ et vaudra facture.
Sauf preuve contraire, les données fournies par le Client et enregistrées par AZHANFEZ constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre AZHANFEZ et le Client.
En cas de commande en quantités exceptionnelles d’un Client, AZHANFEZ se réserve le droit de suspendre cette commande et de contacter le Client pour l’en informer.
AZHANFEZ se réserve le droit de procéder à une validation de l’identité de Client avant la délivrance du Produit au Client.
AZHANFEZ se réserve également le droit de ne pas honorer une commande lorsque ce Client fait l’objet d’un litige en cours pour défaut de paiement d’une commande précédente.
8- Paiement et facturation
Le règlement des Produits commandés s’effectue par 3 systèmes de paiement :
- pour les paiements émanant de l’étranger : carte de crédit de type visa, mastercard ou american express et par paypal.
- pour le Maroc par carte bancaire ou espèce dans les agences wafa-cash, barid-cash, cash-plus et les frais de transfert d’argent sont à la charge de AZHANFEZ en nous contactant sur whatsapp. Possibilité de paiement à la livraison.
- Par virement western-union ou virement bancaire en nous contactant sur le service client whatsapp.
Le service de paiement en ligne est sécurisé mais ne comporte aucune police d’assurance supplémentaire, notamment en cas de vol de la carte bancaire du client.
Il appartient au Client de vérifier le formulaire d’envoi de paiement avant toute Acceptation.
La responsabilité de AZHANFEZ ne peut être engagée pour les retards de paiement liés au fonctionnement des procédures de paiement.
Les sommes versées dans le cadre d’un paiement en ligne ne pourront en aucun cas être qualifiées d’arrhes ou d’acomptes.
9- Livraison
La livraison est offerte pour les destinations suivantes : Maroc.
La livraison est offerte à partir de 200 euros d’achats pour les destinations suivantes : France, Belgique, Allemagne, Pays-Bas et à partir d’autres montants un peu plus importants pour de nombreuses destinations.
La livraison pour la plupart des autres destinations est offerte à partir de 250 euros d’achats.
Sous réserve de stipulation particulière, et à compter du jour de la confirmation de la commande, les Produits matériels commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande.
Après validation du paiement de la commande, le Client est avisé par courrier électronique de la date d’expédition et/ou de livraison ainsi que de l’adresse de livraison.
Le délai de livraison court à compter du paiement effectivement réalisé et validation totale de la commande.
Le délai de livraison est compris entre 3 jours et 10 jours ouvrés selon le pays destinataire de la commande sauf pour les articles pour lesquels est mentionné un autre délai. Les creations sur-mesure ou semi-mesure avec intervention de l’artisanat peuvent prendre un délai supplémentaire. L’equipe de travail s’efforcera toujours de répondre à des commandes urgentes si mentionnées par le client.
Lorsque le Client passe une commande concomitante de plusieurs produits et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande sera basée sur la date la plus éloignée pour que l’ensemble des produits puisse faire l’objet d’une unique livraison.
Les délais initialement annoncés pourront exceptionnellement être retardés en cas de rupture de stock. Dans cette hypothèse, le Client sera averti par mail.
Conformément aux dispositions légales, dans l’hypothèse où le retard de livraison excèderait 7 jours ouvrés par rapport à la date initialement prévue, le Client bénéficie de la possibilité d’annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés sous réserve que le Produit soit retourné complet et dans son état d’origine à AZHANFEZ. L’annulation doit se faire par email dans le dit délai à azhanfez@gmail.com, objet : annulation de commande en spécifiant le numéro de commande, voir les conditions de retour ci-dessous.
AZHANFEZ ne pourra prendre en charge l’échange de tout produit déclaré, à postériori abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis.
Le défaut total de livraison entraîne la résolution de plein droit du contrat.
Les colis sont préparés du lundi au vendredi, et la préparation de la commande se fait sous 24 à 48h dès réception du paiement.
Les délais de livraison sont indiqués sur les informations de chaque produit.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande, lors du récapitulatif de commande, lorsque le Client indique son adresse de livraison.
Il se peut qu’une expédition subisse un retard ou que le produit s’égare. Dans une telle situation, nous contactons l’agence de livraison pour enquêter. En cas de perte avéré et déclaré par le transporteur, AZHANFEZ livrera un nouveau colis identique à ses frais. AZHANFEZ décline toute ou partie de sa responsabilité si AZHANFEZ peut apporter la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat de livraison est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeur.
AZHANFEZ n’est pas responsable des délais de livraison supplémentaires pratiqués par ses partenaires de livraison, particulièrement en période de SOLDES et de fête de fin d’années, et en cas de retard de livraison, le client ne peut prétendre la demande de remboursement des frais de livraison.
10- Absence de toute responsabilité relative à la livraison notamment dans les cas suivants :
- Retour de colis suite à une erreur d’adresse ou à une adresse incomplète. Le colis pourra être réexpédié contre paiement de nouveaux frais de port.
- Retour de colis suite à la non récupération du colis dans les délais impartis auprès des services du prestataire de la livraison. Un nouveau colis pourra être expédié sur demande du client, faisant l’objet d’une nouvelle facturation de la livraison à charge du client.
- AZHANFEZ ne sera responsable, en cas de perte ou de vol de la part du service postale ou de transport, une enquête sera effectuée pour avérer la responsabilité du transporteur dans la perte du colis. Dans un tel cas, un colis identique sera réexpédié au Client.
11- Droit de rétractation
Un formulaire de rétractation est mis à la disposition du Client à sa demande en envoyant un mail à azhanfez@gmail.com.
Le point de départ du délai de rétractation diffère selon les situations.
Il court à compter du jour : de la réception du bien par le Client ou un tiers désigné par lui, pour les contrats de vente de biens et les contrats de prestations de services incluant la livraison de bien sans retouche, sans sur-mesure ou/et sans personnalisation du bien.
Conformément aux dispositions légales du Code de la consumation en vigueur au Maroc, le Client qui revêt la qualité de consommateur dispose d’un délai de sept jours à compter : de la date de commande des Produits matériels, pour exercer son droit de rétractation auprès de AZHANFEZ sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité sauf pour les poduits retouchés, sur mesure et/ou personnalisés.
Concernant les Produits matériels, les frais de retour seront à la charge du Client.
Concernant les produits retouchés à la demande du client via notre service client ou via la sélection d’une des options retouches pour raccourcir ou rallonger les dimensions de l’article commandé, deviennent des produits personnalisés et ne seront ni échangés, ni remboursés.
La Concernant les cartes cadeau, le droit de rétractation s’applique dans un délai de 7 jour à compter de la date de leur achat et leur remboursement se fait comme pour tout le reste en avoir, passé ce délai, elles ne seront ni échangées, ni remboursées.
Concernant les Produits matériels, les Produits doivent être retournés complets dans un état permettant une nouvelle commercialisation. Par exception, sauf si les parties en ont convenu autrement, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Produits dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier, les Produits personnalisés, pour les produits qui se périment rapidement, pour les enregistrements audio ou vidéo, pour les logiciels informatiques descellés par le Client, pour les journaux, périodiques et magazines et pour les cartes cadeau achetées depuis plus de 7 jours.
AZHANFEZ s’engage à adresser un accusé de réception de rétraction par email sans délai. Dans le cadre de l’exercice de ce droit de rétractation, le Client peut demander soit un avoir qui sera valable 12 mois à compter de la date de réception de cet avoir validé par AZHANFEZ après vérification de l’état du produit, soit un échange de produits. Si le Client opte pour l’échange, les frais de retour seront à sa charge.
Tout produit qui aura été abîmé après réception de celui-ci ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Le client se doit de signaler au transporteur la moindre trace de choc ou trous sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit lui sera alors envoyé sans frais supplémentaires.
AZHANFEZ ne pourra prendre en charge l’échange de tout produit déclaré, à postériori abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis.
12- Réclamations livraison
La propriété des Produits matériels étant transférée dès l’acceptation de la livraison, il appartient au Client de vérifier le colis à la réception, de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées auprès du livreur et les signaler sur le bon de livraison joint au colis.
Si les Produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, les dites réserves et réclamations doivent être alors adressées à AZHANFEZ par mail à azhanfez@gmail.com dans les 24 heures suivant la réception des Produits. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. Le Client doit en outre retourner impérativement le colis concerné.
En cas d’absence du Client lors du passage du livreur, le Client devra se référer aux conditions de chacun des prestataires de livraison pour savoir quelles sont les modalités à suivre pour récupérer son produit.
13- Cartes cadeau
Les cartes cadeau achetées sur le site sont exclusivement réservées à l’achat d’articles sur la boutique en ligne AZHANFEZ et aux achats au showroom de la marque AZHANFEZ à Fès, au Maroc.
A la validation de la commande de la carte cadeau, le client recevra, au nom du bénéficiaire de cette carte qu’il aura indiqué dans le formulaire, un code confidential envoyé par la créatrice Hassna CHAOUKI en personne, et ceci par mail à l’adresse email qu’il aura indiquée lors de sa commande.
C’est ce code secret qu’il pourra appliquer au panier d’achat en ligne ou à la caisse au showroom.
Le client est responsable de ce code secret et ne doit le divulguer à personne sous aucun prétexte. Une pièce d’identité sera demandée au showroom pour le paiement de ses achats avec ce code et une verification sera faite par la créatrice lors de la validation de la commande.
Si le montant de la carte cadeau n’est pas totalement utilisé, un avoir du montant résiduel sera émis automatiquement.
14- Retours
Voir la politique de retour en cliquant ici.
15- Limitation de responsabilité
La responsabilité de AZHANFEZ ne peut voir sa responsabilité engagée du fait d’une mauvaise exécution du contrat consécutive d’une part à une erreur d’adresse ou une adresse incomplète de la part du Client et d’autre part au défaut de récupération du colis dans les délais impartis auprès des services du prestataire de la livraison. Dans ces cas, le retour du colis sera effectué exclusivement aux frais du Client.
Par ailleurs, la responsabilité de AZHANFEZ ne peut pas être engagée en cas de mauvaise exécution ou inexécution due soit au fait du client, soit au fait insurmontable d’un tiers, soit du fait de la force majeure.
La responsabilité de AZHANFEZ ne saurait être engagée en cas de non-conformité avec la législation d’un autre pays où le Produit serait expédié.
La responsabilité de AZHANFEZ ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, une rupture de service, la présence de virus informatique ou une intrusion extérieure.
16- Autonomie des clauses du contrat
Dans l’hypothèse où une clause du présent contrat serait déclarée inapplicable ou non-avenue, les autres clauses continueraient de s’appliquer et les parties au contrat procèderaient éventuellement à une révision de la clause annulée en vue de préserver l’équilibre initialement recherché.
17- Droit applicable et juridiction compétente
Les Conditions de Vente du site www.azhanfez.com sont régies, interprétées et appliquées en vertu du droit Marocain. La langue du présent contrat est le français et en cas de traduction multilingue, la version française du contrat primera sur les autres versions.
18- Respect de la propriété intellectuelle
La marque AZHANFEZ est une marquée déposée. Son design, ses broderies sur ses collections et son concept “ensemble salât” dédié à la prière ainsi que toutes ses créations sont protégées et sont la priorité exclusive de la société MBFEZ.CO sous l’appellation commerciale AZHANFEZ.
Tous les éléments visuels ou sonores, toutes les les marques, photographies, tous les textes, commentaires, toutes illustrations, images animées ou non, logo, séquences vidéo, sont, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine, entière et exclusive de AZHANFEZ et de la société MBFEZ.CO, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
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La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine pourquite judiciaire,
19- Protection des données personnelles
Voir la politique de confidentialité en cliquant ici.
20- Forums publics et soumissions d’utilisateurs
Le propriétaire du site www.azhanfez.com n’est pas responsable de tout matériel soumis aux espaces publics par des tiers (y compris les pages hébergées, les forums de discussion ou tout autre espace public trouvé sur le Web).
AZHANFEZ n’est pas responsable de tout matériel public affiché au nom de AZHANFEZ s’il n’a pas été endossé, examiné ou approuvé par AZHANFEZ.
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21- Modification des Conditions Générales de Vente
AZHANFEZ se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que l’étendue de sa prestation vis-à-vis du Client du site www.azhanfez.com.
Ces modifications entreront en vigueur au moment de leur mise en ligne sur le site www.azhanfez.com étant entendu que les conditions de vente et le prix du Produit seront en tout état de cause, ceux affichés au moment de l’Acceptation.